Chantier BTP : tout savoir sur les intempéries

Les chantiers sont directement exposés aux conditions météorologiques qui peuvent parfois empêcher l’accomplissement de certaines tâches (peinture, béton, couverture…) jusqu’à entraîner l’arrêt temporaire du chantier. Ces intempéries causent alors des arrêts de travail voire des retards de livraison. On vous dit tout sur les intempéries : leur prise en compte, les démarches et comment les anticiper.

Quand peut-on stopper un chantier ?

Il est possible d’interrompre un chantier lorsque des intempéries surviennent et rendent impossible le travail. Selon le code du travail, sont considérées comme intempéries, les conditions atmosphériques et les inondations lorsqu’elles rendent dangereux ou impossible l’accomplissement du travail eu égard soit à la santé ou à la sécurité des salariés, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir.

Dans quelles conditions y a-t-il intempéries ?

Dans le BTP, des critères ont été définis pour déclarer l’arrêt d’un chantier suite à des intempéries. Ces critères diffèrent selon le corps de métier. En effet, certaines spécificités du BTP sont plus sensibles aux conditions météo que d’autres. Par exemple, un charpentier sera attentif à la vitesse du vent puisque de fortes rafales de vent dépassant les 60 km/h compromettent le bon déroulement de ses travaux.

Voici à titre indicatif les critères à partir desquels les heures d’intempéries peuvent être décomptées :

• Rafales de vent : 60 km/h
• Précipitations : 1 mm pendant au moins une heure ou 10 mm de cumul quotidien
• Températures : inférieures à -2°C

Voir les critères en détails

Le chômage intempéries est pris en compte si l’employeur a l’impossibilité d’affecter ses salariés à d’autres missions. Aussi, certaines conditions météo ne peuvent pas donner lieu à indemnisation. C’est le cas des rosées matinales ou gelées blanches par exemple.

Qui peut décider de stopper un chantier ?

L’employeur ou le responsable du chantier est la seule personne habilitée à stopper temporairement un chantier et mettre ainsi les salariés en chômage intempéries. 

Cependant, l’arrêt de travail ne peut être décidé qu’après consultation des délégués du personnel s’ils existent. Si les travaux sont effectués pour le compte d’une administration ou d’une collectivité, le responsable devra informer le représentant du maître d’œuvre avant de stopper le chantier.

Quelles démarches ?

En cas d’arrêt de travail pour cause d’intempéries, l’employeur verse aux salariés, une indemnité à hauteur de 75% de leurs salaires bruts. Il saisit une déclaration d’arrêt de travail et demande le remboursement des indemnités à la caisse des congés intempéries BTP à laquelle son entreprise est affiliée. 

La déclaration doit être établie dans un délai de 30 jours après la reprise du travail. Pour effectuer cette déclaration, il faut renseigner un certain nombre d’informations : le chantier, son adresse et sa référence, la cause de l’arrêt de travail, les dates de début et de fin de l’arrêt, le nom et prénom des salariés, leur numéro de sécurité sociale, le nombre d’heures, le salaire horaire et le montant des indemnités versées.

Une fois les informations saisies, la déclaration doit être envoyée à la caisse des congés intempéries de votre région. Vous pouvez également l’effectuer en ligne, voici une notice explicative. 

Justifier un retard suite à des intempéries

Lorsque les arrêts de travail se prolongent, ils peuvent parfois occasionner des retards de livraison du chantier. Vous risquez alors de payer des pénalités dont le montant varie selon les jours de retard. Sauf si vous pouvez justifier que le retard est dû aux intempéries survenues sur le chantier et non pas à une mauvaise organisation ou un autre fait.

Dans ce cas, vous devez vous adresser à une entreprise spécialisée pour obtenir un relevé météo. Ce dernier vous servira à prouver que les mauvaises conditions météo ont empêché l’avancement des travaux.

Que doit-il mentionner ?

Selon la nature des intempéries, le relevé météo doit mentionner les données mesurées par la station la plus proche du chantier. Par exemple, si les précipitations sont la cause de l’arrêt de travail, le relevé devra préciser le cumul de précipitations sur la période concernée.

Ce relevé peut vous aider à justifier un éventuel retard auprès de votre client mais aussi à déclarer les jours considérés comme intempéries. En effet, il permet de savoir les conditions météo réellement enregistrées durant l’arrêt du chantier.

Ce type de relevé peut être présenté devant un tribunal. Les données proviennent de stations officielles et sont donc opposables en justice.

Comment obtenir un tel document ?

Un relevé météo est un document délivré par un organisme spécialisé. Plusieurs entreprises sont en mesure de fournir ce type d’attestation. Les données proviennent de la même base de données (il en existe qu’une seule). La seule différence c’est le prix. Peu importe l’entreprise choisie, les données seront les mêmes.

Pour l’obtention du document, quelques précisions vous seront demandées comme la ville du chantier, la période concernée (date de début et de fin) ainsi que la nature de l’intempérie (gel, précipitations, vent, températures minimales et/ou maximales, taux d’humidité, occurrence de neige).

Certaines entreprises du BTP commandent leurs relevés météo chaque mois pendant toute la durée du chantier. Le relevé météo pour chaque chantier leur est ainsi envoyé chaque mois.

Quelles solutions pour anticiper les intempéries ?

Avec les bons outils il est tout à fait possible d’anticiper l’arrivée des intempéries et ainsi de réduire leur impact sur le bon déroulement du chantier. Bien sûr, cela n’empêchera pas les intempéries mais cela vous permettra de prendre les bonnes décisions et d’agir en conséquence.

Grâce à des prévisions météo associées à un service d’alertes (risque de brouillard, risque de gel…), vous pouvez tirer profit des intempéries. Dur à croire ? Et pourtant, vous pouvez assurément gagner en productivité.

D’abord, vous pourrez mieux organiser vos plannings et affecter vos salariés à des travaux réalisables en fonction de la météo. Par exemple, si les températures matinales rendent impossible l’accomplissement de certains travaux (ce qui est souvent le cas en période hivernale) alors reportez les à un peu plus tard dans la journée.

Aussi, les prévisions météo peuvent vous aider à mieux définir vos délais de livraison et à respecter vos engagements. Vous évitez ainsi les grands retards et les pénalités associées.

Voilà, vous êtes incollables (ou presque) sur les intempéries. Vous avez toutes les clés pour pouvoir réagir lorsque celles-ci perturbent votre chantier et effectuer les démarches nécessaires. Le secteur du BTP est particulièrement impacté par la météo. La plupart des travaux dépendent directement des conditions. Des solutions existent, mettez-les en pratique !